Le règlement « cadre » européen 1935/2004, qui s’applique aux matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, exige qu’Habasit, en tant que fournisseur de bandes transporteuses alimentaires, soit en mesure de délivrer à ses clients une déclaration de conformité confirmant que ses bandes transporteuses alimentaires sont conformes aux réglements européens en vigueur.
COMME UNE申报日即符合contient未音量impressionnant德最近搜索,IL peut理由艰难D'标识莱斯信息requises等CELLES魁NE乐SONT PAS。丹斯CET文章,流行性乙型脑炎vais澄清莱细节德旺理由inclus丹斯UNE声明德即符合。
莱斯exigences
- Identité等住址杜制作者
- 提及此战争DES MATERIAUX /篇
- 日期德拉声明
- 确认德拉即符合AVEC LA指令(CE)N°1935/2004
- 信息亲属AUX限制DE迁移/SPÉCIFICESSTERS
- 信息亲戚AUX物质présentantDES限制连接matièreD'additifs ALIMENTAIRES
- 规格亲属A L'利用DES MATERIAUX(类型德denréesALIMENTAIRES,温度,绵延德接触,关系迷你ENTRE LA表面去接触ALIMENTAIRE等文件体积)。
- 存在德PLASTIQUE回收(NÚMEROD'enregistrement)
莱斯信息CI-DESSOUS NE SONT PAS incluses丹斯新英格兰大学的声明德即符合:
- Valeurs德迁移
- 日DE鳍德validité(效力)德拉声明(兼)
Valeurs德迁移
在ME Carrye Souvent de Fournir Les Valeurs de Migration de NoS Bandessesses。在Pense Parfois Que Les Entreprises Agroalimentaires Doivent Communiquer Les Valeurs de MigrationPuleêtrenConformitéAvecLESNormes deSécuritéAlimentaire(BRC,IFS,ISO 22000 en FSSC 22000)。Mais Selon Lesrègleseuropéenes,亚瑟·德CES Normes N'Exige LaDécrararationDeCESValeurs倒入Une Bande Transporteuse。
乐règlement(UE)N°2011分之10,UNE指令河畔乐PLASTIQUEspécifique盟盛杜règlement(CE)N°1935/2004,indique阙莱«文件»(valeurs德迁移等)SONT explicitement注定辅助autoritésréglementaires。UNE BANDE transporteuse DOIT SE构象辅助règleseuropéennes等UNE申报日即符合DOIT理由rédigéeEN CE SENS。
理性avonsrécemmentreçu未某些农布雷迪奥斯demandes concernant巴黎位置脸AUrèglement德拉佣金欧洲通用(UE)N°一千四百一十六分之二千〇十六杜24 AOUT 2016 modifiant等corrigeant乐règlement(UE)N°2011分之10河畔莱辅助材料PLASTIQUES和lesPRODUITS注定一个entrer连接接触AVEC DESdenréesALIMENTAIRES。勒règlement(UE)N°1416分之2016n'est PAS未风格règlement。IL s'agit D'未DES huits amendements AUrèglementN°二千〇一十一分之一十。香格里拉宣言德即符合ALIMENTAIREdélivrée面值哈伯斯特既成事实toujours提及此拉dernière版本德CErèglement。
莱斯dernières米塞斯à怨妇donnent D'Ailleurs酒店勒临时工nécessaireAUX fabricants D'适配器leurs PRODUITS辅助新生力量处方。SANS CETTE相德化,CES PRODUITS NE seraient加conformes点菜LOI丹斯莱20 JOURS suivant拉出版DE L'amendement。
乐statut桑切斯哈伯斯特
COMME UNrèglement既成事实souvent提及此UN AUTRErèglement丹斯CES文件,CELA peut理由A L'原产德certaines incertitudes,MAIS soyez保证阙所有领域莱bandes ALIMENTAIRES哈伯斯特SONT conformes AUXréglementations恩vigueur。Je Suis Avec注意LES修改et j'avertiirai迅速LesPushicéshasitde toute信息有疑问。
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